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Marques déposées par CHAUVIN CLAUDE
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sace
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sace
CHAUVIN CLAUDE, Agissant pour le compte de la société SACE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3724009
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
sace de CHAUVIN CLAUDE

Présentation de la marque sace

Déposée le 24 mars 2010 par CHAUVIN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est CHAUVIN CLAUDE, Agissant pour le compte de la société SACE en cours de formation domicilié(e) 9 CHEMIN DE L ARCHE MONTBRUN - 77390 - CHAUMES EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN CLAUDE domicilié(e) 9 CHEMIN DE L ARCHE MONTBRUN - 77390 - CHAUMES EN BRIE - France.

La marque sace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sace est expirée depuis le 24 mars 2020.

CHAUVIN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : SACE


CHAUVIN CLAUDE, Agissant pour le compte de la société SACE en cours de formation - 9 CHEMIN DE L ARCHE MONTBRUN - 77390 - CHAUMES EN BRIE - France


CHAUVIN CLAUDE - 9 CHEMIN DE L ARCHE MONTBRUN - 77390 - CHAUMES EN BRIE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes.